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Codes UNSPSC sur factures Peppol

Les codes UNSPSC (United Nations Standard Products and Services Code) sont essentiels pour catégoriser les produits et services sur les factures électroniques Peppol. En Belgique, leur utilisation est souvent requise pour répondre aux normes fiscales et faciliter l'automatisation. Ce guide vous aide à les intégrer correctement dans vos documents.

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Les codes UNSPSC se composent de 8 chiffres divisés en segments hiérarchiques : segment, famille, classe et produit. Dans le réseau Peppol, ces codes doivent être insérés dans les champs spécifiques des éléments 'Item' ou 'InvoiceLine'. Le format XML Peppol BIS 3.0 exige l'utilisation du schéma 'cbc:StandardItemIdentification' pour associer un code UNSPSC. Assurez-vous également que vos systèmes ERP ou logiciels de facturation prennent en charge l'exportation de ces codes pour garantir la conformité avec les attentes du SPF Finances.

Questions frequentes

Pourquoi utiliser les codes UNSPSC sur Peppol?
Les codes UNSPSC permettent une classification standardisée des produits et services, facilitant ainsi la lecture automatisée et l'échange de données entre systèmes. En Belgique, ils aident à répondre aux exigences des marchés publics et à simplifier les audits fiscaux.
Où insérer les codes UNSPSC dans une facture Peppol?
Dans les factures électroniques conformes à Peppol BIS 3.0, les codes UNSPSC doivent être positionnés sous le champ 'cbc:StandardItemIdentification' dans chaque ligne d'article ('InvoiceLine'). Le 'schemeID' doit indiquer 'UNSPSC'.
Les codes UNSPSC sont-ils obligatoires en Belgique?
Ils ne sont pas toujours obligatoires, mais fortement recommandés dans les factures électroniques envoyées à des organismes publics via Peppol. Certaines entités peuvent exiger leur inclusion pour une conformité complète.
Comment trouver le bon code UNSPSC pour un produit ou un service?
Vous pouvez utiliser la base de données officielle des codes UNSPSC sur le site de l'ONU ou via des outils spécialisés dans les logiciels ERP. Le choix du code doit refléter précisément la nature du produit ou service facturé.
Que faire si mon logiciel de facturation ne supporte pas les codes UNSPSC?
Il est conseillé de mettre à jour ou de migrer vers un logiciel compatible avec les normes Peppol BIS 3.0. Vous pouvez également insérer manuellement les codes dans le fichier XML avant soumission, mais cela peut être laborieux.

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